1. Identification du vendeur

Le site e-commerce https://noxie.be est exploité par :

Noxie
Entreprise individuelle exploitée par Elia Knox
Numéro d’entreprise (BCE) : 1029.910.960
Adresse du siège social : Rue Henri Dunant 178, 7000 Mons, Belgique 
E-mail : hello@noxie.be

2. Champ d’application

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à l’ensemble des ventes conclues via le site noxie.be, portant sur des bijoux artisanaux faits main en pâte polymère.

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.

3. Produits – Caractère artisanal

Les bijoux proposés sur le site sont entièrement réalisés à la main.

En raison de ce caractère artisanal :

• chaque création est unique ;

• de légères variations de couleur, de forme ou de texture peuvent apparaître ;

• les photographies sont présentées à titre illustratif et ne sont pas contractuelles.

Ces variations ne constituent ni un défaut, ni un motif de réclamation ou de remboursement.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).

Conformément au régime de la franchise de taxe pour petites entreprises (article 56bis du Code TVA belge), la TVA n’est pas applicable.

Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.

Noxie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet rétroactif sur les commandes déjà validées.

5. Commande

La commande est considérée comme définitive après :

• validation du panier,

• acceptation des présentes CGV,

• paiement intégral.

Noxie se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige antérieur ou de non-paiement.

6. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés sur le site au moment de la commande.

Les transactions sont sécurisées via des prestataires de paiement externes.

7. Livraison

7.1 Zones de livraison

Les livraisons sont actuellement effectuées vers :

• la Belgique

• la France

• l’Espagne

7.2 Délais de livraison

Les délais de livraison indiqués sur le site sont donnés à titre indicatif.

Noxie ne peut être tenue responsable des retards de livraison imputables :

• aux services postaux ou transporteurs,

• à des circonstances indépendantes de sa volonté (grèves, conditions météorologiques, périodes de forte activité, erreurs d’acheminement, etc.).

Un retard de livraison ne peut donner lieu à une annulation de commande, un remboursement ou une indemnisation, sauf disposition légale impérative contraire.

8. Transfert des risques

Les risques de perte ou d’endommagement des produits sont transférés au client au moment de la livraison.

9. Droit de rétractation

9.1 Principe

Conformément à la législation européenne, le client dispose d’un délai de 14 jours calendrier à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

9.2 Exceptions

Le droit de rétractation ne s’applique pas :

• aux bijoux réalisés sur commande ou personnalisés ;

• aux produits retournés portés, endommagés ou incomplets.

9.3 Conditions de retour

Les produits doivent être retournés :

• non portés,

• dans leur état d’origine,

• dans leur emballage d’origine.

Les frais de retour sont à la charge du client.

10. Remboursement

En cas de rétractation valable, le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception des produits retournés.

Le remboursement s’effectuera via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

11. Entretien et utilisation des bijoux

Les bijoux en pâte polymère sont des créations délicates.

Noxie ne peut être tenue responsable :

• d’une usure normale,

• d’un mauvais entretien,

• d’un contact avec l’eau, les parfums, produits chimiques ou chocs,

• d’une utilisation inappropriée.

12. Responsabilité

La responsabilité de Noxie est strictement limitée au montant de la commande.

Noxie ne pourra être tenue responsable des dommages indirects, pertes de revenus ou préjudices immatériels.

13. Allergies

Les matériaux utilisés sont décrits sur le site.
Il appartient au client de vérifier toute sensibilité ou allergie éventuelle.

Aucune responsabilité ne pourra être engagée en cas de réaction allergique.

14. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site noxie.be (bijoux, visuels, textes, photos, logo, créations) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

15. Données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément au RGPD.

Pour plus d’informations, le client est invité à consulter :

• la Politique de confidentialité

• la Politique de cookies

16. Force majeure

Noxie ne pourra être tenue responsable en cas d’inexécution ou de retard dû à un événement de force majeure.

17. Modification des CGV

Noxie se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.
Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

18. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont régies par le droit belge.

Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux belges.

19. Contact

Pour toute question concernant les présentes conditions générales de vente :

📧 hello@noxie.be